Séances et procès-verbaux

Publié le 18/11/2016
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Prochaine séance du Conseil municipal :

Lundi 9 janvier 2017 à 20h30, en mairie du Lion d'Angers

 

Procès-verbaux et comptes rendus de séance :

Le procès-verbal :

Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Le compte rendu :

Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous huit jours.
 

Consulter les procès verbaux des séances :

Année 2016

Année 2015

Année 2014

Pour consulter les procès-verbaux et comptes rendus de séance des années précédentes, veuillez contacter la mairie du Lion d'Angers au 02 41 95 30 16.